Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Avenir mutuelles
Mutuelle Départementale Interprofessionnel 90 – MDI 90

Numéro de dépôt :
3370654
Date de dépôt :
18/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Avenir mutuelles de Mutuelle Départementale Interprofessionnel 90 – MDI 90

Présentation de la marque Avenir mutuelles

Déposée le 18 juillet 2005 par la société Mutuelle Départementale Interprofessionnel 90 – MDI 90 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Avenir mutuelles »

Le déposant est la société Mutuelle Départementale Interprofessionnel 90 – MDI 90 domicilié(e) 9 rue Gambetta,90000 BELFORT - 90000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 110 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BIANCONI Jean-Pierre MDI 90 domicilié(e) 9 rue Gambetta,90000 BELFORT - 90000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 44

Mutuelle Départementale Interprofessionnel 90 – MDI 90 a également déposé les autres marques suivantes : Avenir mutuelle


Mutuelle Départementale Interprofessionnel 90 – MDI 90 - 9 rue Gambetta,90000 BELFORT - 90000 - France - SIREN 391110459


M. BIANCONI Jean-Pierre MDI 90 - 9 rue Gambetta,90000 BELFORT - 90000 - France


Inscription le 7 mars 2006 - Rejet total n°429586 - Publication au BOPI 2006-03-07

Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34

Mutuelle ; complémentaire santé ; assurances ; caisse de prévoyance ; service de financement ; constitution ou investissement de capital ; placement de fonds. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, services de loisirs. Services médicaux ; service de santé ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.